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CLERC DOMINIQUE

Active
Siren425 074 580Entrepreneur individuel01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLECréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 425 074 580. Elle est domiciliée Le Pomet, 01240 Dompierre-sur-Veyle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CLERC DOMINIQUE

Dénomination
CLERC DOMINIQUE
SIREN
425 074 580
SIRET (siège)
425 074 580 00019
N° TVA intracommunautaire
FR60425074580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 425 074 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LE POMET, 01240, DOMPIERRE-SUR-VEYLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC DOMINIQUE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLERC DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DOMINIQUE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLESiègeActif

    425 074 580 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z

  • 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLEActif

    425 074 580 00027 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de CLERC DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CLERC DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CLERC DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CLERC DOMINIQUE est 425 074 580. Le SIRET de son siège social est 425 074 580 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60425074580.

Où se situe le siège social de CLERC DOMINIQUE ?

Le siège social de CLERC DOMINIQUE est situé Le Pomet, 01240 Dompierre-sur-Veyle.

CLERC DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DOMINIQUE.

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