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CLERC EPICES

Active
Siren481 240 034SAS25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXCréée le 15 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 240 034, CLERC EPICES est une SAS créée le 15 mars 2005. Son siège social est situé 15 rue de la Barbeche, 25190 Villars-sous-Dampjoux. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. GILLES CLERC exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLERC EPICES

Dénomination
CLERC EPICES
SIREN
481 240 034
SIRET (siège)
481 240 034 00027
N° TVA intracommunautaire
FR50481240034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 240 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
750 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 mars 2005
Siège social
15 RUE DE LA BARBECHE, 25190, VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC EPICES

Exploitation d'un atelier de conditionnement d'épices, vente d'épices et accessoires, prestations de services dans le domaine agro-alimentaire.

Finances de CLERC EPICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC EPICES

GC

GILLES CLERC

Président de SAS

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

Établissements de CLERC EPICES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXSiègeActif

    481 240 034 00027 · ouvert le 14 février 2005 · NAF 7022Z

  • 25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXFermé

    481 240 034 00019 · ouvert le 14 février 2005 · NAF 4637Z

Documents juridiques de CLERC EPICES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de CLERC EPICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC EPICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC EPICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC EPICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLERC EPICES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLERC EPICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC EPICES

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2005

Questions fréquentes sur CLERC EPICES

Quel est le numéro SIREN de CLERC EPICES ?

Le numéro SIREN de CLERC EPICES est 481 240 034. Le SIRET de son siège social est 481 240 034 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50481240034.

Qui dirige CLERC EPICES ?

CLERC EPICES est dirigée par GILLES CLERC, président de sas.

Où se situe le siège social de CLERC EPICES ?

Le siège social de CLERC EPICES est situé 15 rue de la Barbeche, 25190 Villars-sous-Dampjoux.

CLERC EPICES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC EPICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC EPICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC EPICES.

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