Checkers

CLERC FABRICE

Active
Siren801 992 462Entrepreneur individuel38120 ProveysieuxCréée le 24 février 2025

4391A · Travaux de charpente

Documents

CLERC FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 2025 sous le numéro SIREN 801 992 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 CHE du Scialet LE MOLLARD, 38120 Proveysieux. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A).

Fiche d'identité de CLERC FABRICE

Dénomination
CLERC FABRICE
SIREN
801 992 462
SIRET (siège)
801 992 462 00029
N° TVA intracommunautaire
FR68801992462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 992 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
24 février 2025
Siège social
57 CHE du Scialet LE MOLLARD, 38120, Proveysieux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLERC FABRICE

POSE DE CHARPENTE BOIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CLERC FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38120 ProveysieuxSiègeActif

    801 992 462 00029 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 4391A

Documents juridiques de CLERC FABRICE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 décembre 2017

  • Ordonnance

Conformité de CLERC FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2025

Questions fréquentes sur CLERC FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CLERC FABRICE ?

Le numéro SIREN de CLERC FABRICE est 801 992 462. Le SIRET de son siège social est 801 992 462 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68801992462.

Où se situe le siège social de CLERC FABRICE ?

Le siège social de CLERC FABRICE est situé 57 CHE du Scialet LE MOLLARD, 38120 Proveysieux.

CLERC FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC FABRICE.