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CLERC FRANCOIS

Active
Siren382 215 820Entrepreneur individuel21350 SAINT-THIBAULTCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 382 215 820. Elle est domiciliée Maisons aux Moines, 21350 Saint-Thibault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERC FRANCOIS

Dénomination
CLERC FRANCOIS
SIREN
382 215 820
SIRET (siège)
382 215 820 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93382215820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 215 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1991
Siège social
MAISONS AUX MOINES, 21350, SAINT-THIBAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC FRANCOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLERC FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLERC FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21350 SAINT-THIBAULTSiègeFermé

    382 215 820 00012 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLERC FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur CLERC FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS est 382 215 820. Le SIRET de son siège social est 382 215 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93382215820.

Où se situe le siège social de CLERC FRANCOIS ?

Le siège social de CLERC FRANCOIS est situé Maisons aux Moines, 21350 Saint-Thibault.

CLERC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC FRANCOIS.

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