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CLERC FRANCOIS

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Siren494 483 068Entrepreneur individuel69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESCréée le 15 janvier 2007

6820A · Location de logements

CLERC FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2007, identifié par le SIREN 494 483 068. Son siège social est situé 292 Rte de la Combe, 69270 Cailloux-sur-Fontaines. CLERC FRANCOIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CLERC FRANCOIS

Dénomination
CLERC FRANCOIS
SIREN
494 483 068
SIRET (siège)
494 483 068 00040
N° TVA intracommunautaire
FR86494483068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 483 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 janvier 2007
Siège social
292 RTE DE LA COMBE, 69270, CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC FRANCOIS

Location de logements

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Établissements de CLERC FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESSiègeActif

    494 483 068 00040 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de CLERC FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2007

Questions fréquentes sur CLERC FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS est 494 483 068. Le SIRET de son siège social est 494 483 068 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86494483068.

Où se situe le siège social de CLERC FRANCOIS ?

Le siège social de CLERC FRANCOIS est situé 292 Rte de la Combe, 69270 Cailloux-sur-Fontaines.

CLERC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC FRANCOIS.