CLERC FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
CLERC FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2007, identifié par le SIREN 494 483 068. Son siège social est situé 292 Rte de la Combe, 69270 Cailloux-sur-Fontaines. CLERC FRANCOIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLERC FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CLERC FRANCOIS
- SIREN
- 494 483 068
- SIRET (siège)
- 494 483 068 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR86494483068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 483 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 janvier 2007
- Siège social
- 292 RTE DE LA COMBE, 69270, CAILLOUX-SUR-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERC FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de CLERC FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESSiègeActif
494 483 068 00040 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
Conformité de CLERC FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERC FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2007
Questions fréquentes sur CLERC FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CLERC FRANCOIS est 494 483 068. Le SIRET de son siège social est 494 483 068 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86494483068.
Où se situe le siège social de CLERC FRANCOIS ?
Le siège social de CLERC FRANCOIS est situé 292 Rte de la Combe, 69270 Cailloux-sur-Fontaines.
CLERC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC FRANCOIS.
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