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CLERC JEAN

Active
Siren317 580 470Entrepreneur individuel25115 POUILLEY-LES-VIGNESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 580 470, CLERC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Rte d Emagny, 25115 Pouilley-les-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERC JEAN

Dénomination
CLERC JEAN
SIREN
317 580 470
SIRET (siège)
317 580 470 00027
N° TVA intracommunautaire
FR50317580470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 580 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
RTE D EMAGNY, 25115, POUILLEY-LES-VIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERC JEAN

Location de logements

Finances de CLERC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25115 POUILLEY-LES-VIGNESSiègeActif

    317 580 470 00027 · ouvert le 28 décembre 2011 · NAF 6820A

  • 25870 LES AUXONSFermé

    317 580 470 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6441

Documents juridiques de CLERC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CLERC JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN ?

Le numéro SIREN de CLERC JEAN est 317 580 470. Le SIRET de son siège social est 317 580 470 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50317580470.

Où se situe le siège social de CLERC JEAN ?

Le siège social de CLERC JEAN est situé Rte d Emagny, 25115 Pouilley-les-Vignes.

CLERC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN.

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