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CLERC JEAN CLAUDE

Active
Siren519 629 968Entrepreneur individuel25620 MAMIROLLECréée le 15 décembre 2009

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 519 629 968, CLERC JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2009. Son siège social est situé 19 B rue des Oiseaux, 25620 Mamirolle. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de CLERC JEAN CLAUDE

Dénomination
CLERC JEAN CLAUDE
SIREN
519 629 968
SIRET (siège)
519 629 968 00024
N° TVA intracommunautaire
FR06519629968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 629 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 décembre 2009
Siège social
19 B RUE DES OISEAUX, 25620, MAMIROLLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLERC JEAN CLAUDE

Vente sur marchés, débarras, nettoyage, espaces verts

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Établissements de CLERC JEAN CLAUDE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25620 MAMIROLLESiègeActif

    519 629 968 00024 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 4789Z

  • 25620 MAMIROLLEActif

    519 629 968 00032 · ouvert le 13 décembre 2017 · NAF 0149Z

  • 25660 SAONEFermé

    519 629 968 00016 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 4789Z

Conformité de CLERC JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC JEAN CLAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-20 · Début d'activité : 2014-11-01

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2009

Questions fréquentes sur CLERC JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CLERC JEAN CLAUDE est 519 629 968. Le SIRET de son siège social est 519 629 968 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06519629968.

Où se situe le siège social de CLERC JEAN CLAUDE ?

Le siège social de CLERC JEAN CLAUDE est situé 19 B rue des Oiseaux, 25620 Mamirolle.

CLERC JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN CLAUDE.

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