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CLERC JEAN-PAUL

Active
Siren428 170 609Entrepreneur individuel21320 MACONGECréée le 01 janvier 1993

9491Z · Activités des organisations religieuses

CLERC JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 428 170 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Grande rue, 21320 Maconge. CLERC JEAN-PAUL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de CLERC JEAN-PAUL

Dénomination
CLERC JEAN-PAUL
SIREN
428 170 609
SIRET (siège)
428 170 609 00039
N° TVA intracommunautaire
FR09428170609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 170 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
14 RUE GRANDE RUE, 21320, MACONGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLERC JEAN-PAUL

Activités des organisations religieuses

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Établissements de CLERC JEAN-PAUL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21320 MACONGESiègeActif

    428 170 609 00039 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9491Z

  • 21120 IS-SUR-TILLEFermé

    428 170 609 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNEFermé

    428 170 609 00021 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9491Z

Conformité de CLERC JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CLERC JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL est 428 170 609. Le SIRET de son siège social est 428 170 609 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428170609.

Où se situe le siège social de CLERC JEAN-PAUL ?

Le siège social de CLERC JEAN-PAUL est situé 14 rue Grande rue, 21320 Maconge.

CLERC JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN-PAUL.