CLERC JEAN-PAUL
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
CLERC JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 428 170 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Grande rue, 21320 Maconge. CLERC JEAN-PAUL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de CLERC JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- CLERC JEAN-PAUL
- SIREN
- 428 170 609
- SIRET (siège)
- 428 170 609 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR09428170609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 170 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 14 RUE GRANDE RUE, 21320, MACONGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLERC JEAN-PAUL
Activités des organisations religieuses
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Établissements de CLERC JEAN-PAUL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21320 MACONGESiègeActif
428 170 609 00039 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9491Z
- 21120 IS-SUR-TILLEFermé
428 170 609 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z
- 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNEFermé
428 170 609 00021 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9491Z
Conformité de CLERC JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERC JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERC JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CLERC JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL est 428 170 609. Le SIRET de son siège social est 428 170 609 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428170609.
Où se situe le siège social de CLERC JEAN-PAUL ?
Le siège social de CLERC JEAN-PAUL est situé 14 rue Grande rue, 21320 Maconge.
CLERC JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN-PAUL.
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