CheckersProcédures

CLERC MARCEL

Active
Siren409 233 251Entrepreneur individuel70110 PONT SUR L'OGNONCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 409 233 251. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pont sur l'Ognon (70110). Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de CLERC MARCEL

Dénomination
CLERC MARCEL
SIREN
409 233 251
SIRET (siège)
409 233 251 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59409233251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 233 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70110, PONT SUR L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC MARCEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de CLERC MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70110 PONT SUR L'OGNONSiègeFermé

    409 233 251 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CLERC MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CLERC MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLERC MARCEL est 409 233 251. Le SIRET de son siège social est 409 233 251 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409233251.

Où se situe le siège social de CLERC MARCEL ?

Le siège social de CLERC MARCEL est situé 70110 Pont sur l'Ognon.

CLERC MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Pont sur l'Ognon

Toutes les entreprises à Pont sur l'Ognon