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CLERC MICHEL

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Siren402 225 643Entrepreneur individuel21430 SUSSEYCréée le 14 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 225 643. Son siège social est situé Ham de Chelsey, 21430 Sussey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de CLERC MICHEL

Dénomination
CLERC MICHEL
SIREN
402 225 643
SIRET (siège)
402 225 643 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45402225643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 225 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
14 septembre 1995
Siège social
HAM DE CHELSEY, 21430, SUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLERC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21430 SUSSEYSiègeFermé

    402 225 643 00012 · ouvert le 14 septembre 1995 · NAF 511R

Documents juridiques de CLERC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1995

Questions fréquentes sur CLERC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC MICHEL ?

Le numéro SIREN de CLERC MICHEL est 402 225 643. Le SIRET de son siège social est 402 225 643 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45402225643.

Où se situe le siège social de CLERC MICHEL ?

Le siège social de CLERC MICHEL est situé Ham de Chelsey, 21430 Sussey.

CLERC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC MICHEL.

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