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Clerc Pascal

Active
Siren982 514 986Entrepreneur individuel26170 Buis-les-BaronniesCréée le 14 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 514 986, Clerc Pascal est un entrepreneur individuel créé le 14 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 382 RUE du Coquillon, 26170 Buis-les-Baronnies. Son activité principale relève du code NAF 8560Z.

Fiche d'identité de Clerc Pascal

Dénomination
Clerc Pascal
SIREN
982 514 986
SIRET (siège)
982 514 986 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53982514986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 514 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8560Z
Date de création
14 décembre 2023
Siège social
382 RUE du Coquillon, 26170, Buis-les-Baronnies
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Clerc Pascal

conseil en aménagement d'espaces scolaires, formation des professionnels de l'éducation sur l'aménagement des espaces scolaires

Finances de Clerc Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Clerc Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Clerc Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 Buis-les-BaronniesSiègeActif

    982 514 986 00016 · ouvert le 13 décembre 2023 · NAF 8560Z

Documents juridiques de Clerc Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Clerc Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clerc Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Clerc Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clerc Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Clerc Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Clerc Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2023

Questions fréquentes sur Clerc Pascal

Quel est le numéro SIREN de Clerc Pascal ?

Le numéro SIREN de Clerc Pascal est 982 514 986. Le SIRET de son siège social est 982 514 986 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53982514986.

Où se situe le siège social de Clerc Pascal ?

Le siège social de Clerc Pascal est situé 382 RUE du Coquillon, 26170 Buis-les-Baronnies.

Clerc Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Clerc Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Clerc Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clerc Pascal.

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