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CLERC PATRICE

Active
Siren512 632 746Entrepreneur individuel21130 FLAMMERANSCréée le 01 juin 2009

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLERC PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2009 sous le numéro SIREN 512 632 746. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl d'Amont, 21130 Flammerans. CLERC PATRICE relève du secteur autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de CLERC PATRICE

Dénomination
CLERC PATRICE
SIREN
512 632 746
SIRET (siège)
512 632 746 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13512632746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 632 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
01 juin 2009
Siège social
6 PL D'AMONT, 21130, FLAMMERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC PATRICE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de CLERC PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 FLAMMERANSSiègeActif

    512 632 746 00016 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4619B

Conformité de CLERC PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur CLERC PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CLERC PATRICE ?

Le numéro SIREN de CLERC PATRICE est 512 632 746. Le SIRET de son siège social est 512 632 746 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13512632746.

Où se situe le siège social de CLERC PATRICE ?

Le siège social de CLERC PATRICE est situé 6 Pl d'Amont, 21130 Flammerans.

CLERC PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC PATRICE.

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