CLERC SEBASTIEN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CLERC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2010, identifié par le SIREN 528 810 633. Le siège social de l'entreprise se trouve 218 Imp de Bramafan, 74150 Crempigny-Bonneguete. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CLERC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLERC SEBASTIEN
- SIREN
- 528 810 633
- SIRET (siège)
- 528 810 633 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR15528810633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 810 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 décembre 2010
- Siège social
- 218 IMP DE BRAMAFAN, 74150, CREMPIGNY-BONNEGUETE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLERC SEBASTIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CLERC SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74150 CREMPIGNY-BONNEGUETESiègeActif
528 810 633 00024 · ouvert le 21 juin 2016 · NAF 0149Z
- 74000 ANNECYFermé
528 810 633 00016 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 0149Z
Conformité de CLERC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2010
Questions fréquentes sur CLERC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN est 528 810 633. Le SIRET de son siège social est 528 810 633 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15528810633.
Où se situe le siège social de CLERC SEBASTIEN ?
Le siège social de CLERC SEBASTIEN est situé 218 Imp de Bramafan, 74150 Crempigny-Bonneguete.
CLERC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC SEBASTIEN.
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