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CLERC SEBASTIEN

Active
Siren537 774 754Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 17 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2011 sous le numéro SIREN 537 774 754. Son siège social est situé 10 rue Moncey, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 4711B.

Fiche d'identité de CLERC SEBASTIEN

Dénomination
CLERC SEBASTIEN
SIREN
537 774 754
SIRET (siège)
537 774 754 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01537774754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 774 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
10 RUE MONCEY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC SEBASTIEN

Commerce d'alimentation générale

Finances de CLERC SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    537 774 754 00015 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 4711B

Documents juridiques de CLERC SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur CLERC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN est 537 774 754. Le SIRET de son siège social est 537 774 754 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01537774754.

Où se situe le siège social de CLERC SEBASTIEN ?

Le siège social de CLERC SEBASTIEN est situé 10 rue Moncey, 25000 Besancon.

CLERC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC SEBASTIEN.

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