CLERGERIE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 10,0 k€
CLERGERIE est une société civile immatriculée le 13 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 308 897. Elle est domiciliée Clergerie, 44370 Loireauxence. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). STEPHANE TREMBLAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLERGERIE
INSEE- Dénomination
- CLERGERIE
- SIREN
- 912 308 897
- SIRET (siège)
- 912 308 897 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20912308897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 308 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 13 avril 2022
- Siège social
- CLERGERIE, 44370, LOIREAUXENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERGERIE
Élevage de lapins
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Finances de CLERGERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLERGERIE
INSEEÉtablissements de CLERGERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44370 LOIREAUXENCESiègeActif
912 308 897 00012 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CLERGERIE
INPIConformité de CLERGERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERGERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLERGERIE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/04058
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02093
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/07261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 06 mai 2026 · N° 26/01811
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Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 05 mai 2026 · N° 22/00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01936
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Tribunal judiciaire, jCP TANCREDE
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00323
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 21/01036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/01952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 25 mars 2026 · N° 23/15269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 20/03749
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01814
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01854
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01855
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Tribunal judiciaire, référé
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00751
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/02917
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Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/02440
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 21 juillet 2025 · N° 22/00877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLERGERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERGERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-13 · Début d'activité : 2022-04-01
- création
Date d'effet : 13 avril 2022
Questions fréquentes sur CLERGERIE
Quel est le numéro SIREN de CLERGERIE ?
Le numéro SIREN de CLERGERIE est 912 308 897. Le SIRET de son siège social est 912 308 897 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20912308897.
Qui dirige CLERGERIE ?
CLERGERIE est dirigée par STEPHANE TREMBLAY, gérant.
Où se situe le siège social de CLERGERIE ?
Le siège social de CLERGERIE est situé Clergerie, 44370 Loireauxence.
CLERGERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERGERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERGERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERGERIE.
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