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CLERGET DAVID

Active
Siren792 774 713Entrepreneur individuel25410 FERRIERES-LES-BOISCréée le 29 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 774 713, CLERGET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 29 avril 2013. Son siège social est situé 1 Rte de Berthelange, 25410 Ferrieres-les-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERGET DAVID

Dénomination
CLERGET DAVID
SIREN
792 774 713
SIRET (siège)
792 774 713 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66792774713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 774 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
29 avril 2013
Siège social
1 RTE DE BERTHELANGE, 25410, FERRIERES-LES-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERGET DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de CLERGET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERGET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERGET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25410 FERRIERES-LES-BOISSiègeActif

    792 774 713 00020 · ouvert le 26 septembre 2018 · NAF 9329Z

  • 25000 BESANCONFermé

    792 774 713 00012 · ouvert le 29 avril 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CLERGET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERGET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERGET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERGET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERGET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERGET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERGET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2013

Questions fréquentes sur CLERGET DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLERGET DAVID ?

Le numéro SIREN de CLERGET DAVID est 792 774 713. Le SIRET de son siège social est 792 774 713 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66792774713.

Où se situe le siège social de CLERGET DAVID ?

Le siège social de CLERGET DAVID est situé 1 Rte de Berthelange, 25410 Ferrieres-les-Bois.

CLERGET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERGET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERGET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERGET DAVID.

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