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CLERGET RAPHAEL

Active
Siren799 105 861Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 17 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERGET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2013, identifié par le SIREN 799 105 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue de la Grange du College, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de CLERGET RAPHAEL

Dénomination
CLERGET RAPHAEL
SIREN
799 105 861
SIRET (siège)
799 105 861 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37799105861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 105 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
17 décembre 2013
Siège social
26 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLERGET RAPHAEL

GRAPHISME EDITION PUBLICITE

Finances de CLERGET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERGET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERGET RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    799 105 861 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 1813Z

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEActif

    799 105 861 00022 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CLERGET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERGET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERGET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERGET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERGET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERGET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERGET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2013

Questions fréquentes sur CLERGET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de CLERGET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de CLERGET RAPHAEL est 799 105 861. Le SIRET de son siège social est 799 105 861 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37799105861.

Où se situe le siège social de CLERGET RAPHAEL ?

Le siège social de CLERGET RAPHAEL est situé 26 rue de la Grange du College, 25000 Besancon.

CLERGET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERGET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERGET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERGET RAPHAEL.

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