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CLERGET XAVIER

Active
Siren503 071 649Entrepreneur individuel07320 SAINT-AGREVECréée le 10 mars 20083
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
3tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 503 071 649, CLERGET XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 10 mars 2008. Elle est domiciliée Champ de Mars, 07320 Saint-Agreve. Son activité principale relève du code NAF 1105Z et emploie 3 salariés.

Fiche d'identité de CLERGET XAVIER

Dénomination
CLERGET XAVIER
SIREN
503 071 649
SIRET (siège)
503 071 649 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10503071649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 071 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
10 mars 2008
Effectif
3
Siège social
CHAMP DE MARS, 07320, SAINT-AGREVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERGET XAVIER

Fabrication artisanale de bières et ventes articles liés à la bière en sédentaire et en non sédentaire.

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Finances de CLERGET XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERGET XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLERGET XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07320 SAINT-AGREVESiègeActif

    503 071 649 00019 · ouvert le 03 avril 2008 · NAF 1105Z

Documents juridiques de CLERGET XAVIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de CLERGET XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERGET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERGET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERGET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLERGET XAVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLERGET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERGET XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-13 · Début d'activité : 2007-04-03

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2008

Questions fréquentes sur CLERGET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de CLERGET XAVIER ?

Le numéro SIREN de CLERGET XAVIER est 503 071 649. Le SIRET de son siège social est 503 071 649 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10503071649.

Où se situe le siège social de CLERGET XAVIER ?

Le siège social de CLERGET XAVIER est situé Champ de Mars, 07320 Saint-Agreve.

CLERGET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERGET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERGET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERGET XAVIER.

Combien de salariés compte CLERGET XAVIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLERGET XAVIER emploie 3 salariés.

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