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CLERGUE MARCEL

Active
Siren403 959 745Entrepreneur individuel12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONCréée le 15 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 959 745, CLERGUE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1982. Elle est domiciliée à Clairvaux d'Aveyron (12330). Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de CLERGUE MARCEL

Dénomination
CLERGUE MARCEL
SIREN
403 959 745
SIRET (siège)
403 959 745 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47403959745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 959 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
15 décembre 1982
Siège social
12330, CLAIRVAUX D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERGUE MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLERGUE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERGUE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERGUE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONSiègeFermé

    403 959 745 00015 · ouvert le 15 décembre 1982 · NAF 012A

Documents juridiques de CLERGUE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERGUE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERGUE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERGUE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERGUE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERGUE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERGUE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1982

Questions fréquentes sur CLERGUE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLERGUE MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLERGUE MARCEL est 403 959 745. Le SIRET de son siège social est 403 959 745 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47403959745.

Où se situe le siège social de CLERGUE MARCEL ?

Le siège social de CLERGUE MARCEL est situé 12330 Clairvaux d'Aveyron.

CLERGUE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERGUE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERGUE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERGUE MARCEL.

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