CLERLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 015 767, CLERLE est une SARL créée le 15 janvier 1996. Son siège social est situé 32 R du Docteur Zamenhof, 92500 Rueil Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 527H.
Fiche d'identité de CLERLE
INSEE- Dénomination
- CLERLE
- SIREN
- 399 015 767
- SIRET (siège)
- 399 015 767 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR92399015767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 015 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 527H
- Date de création
- 15 janvier 1996
- Siège social
- 32 R DU DOCTEUR ZAMENHOF, 92500, RUEIL MALMAISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de CLERLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLERLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLERLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92500 RUEIL MALMAISONSiègeFermé
399 015 767 00029 · ouvert le 11 décembre 1995 · NAF 527H
- 78000 VERSAILLESFermé
399 015 767 00011 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 524J
Documents juridiques de CLERLE
INPIComptes annuels de CLERLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLERLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
75 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLERLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00145
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 04 août 2026 · N° 25/01105
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 19 juin 2026 · N° 23/02717
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/00999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/01840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/00407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00978
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - JEX mobilier
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00439
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 21 avril 2026 · N° 22/08588
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLERLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1996
Questions fréquentes sur CLERLE
Quel est le numéro SIREN de CLERLE ?
Le numéro SIREN de CLERLE est 399 015 767. Le SIRET de son siège social est 399 015 767 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92399015767.
Où se situe le siège social de CLERLE ?
Le siège social de CLERLE est situé 32 R du Docteur Zamenhof, 92500 Rueil Malmaison.
CLERLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERLE.
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