CLERMONT ARCHITECTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
CLERMONT ARCHITECTES est une SARL immatriculée le 5 février 1996 sous le numéro SIREN 403 688 120. Son siège social est situé 3 rue l-E de la Tour d'Auvergne, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par FRANCOIS CLERMONT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CLERMONT ARCHITECTES
INSEE- Dénomination
- CLERMONT ARCHITECTES
- SIREN
- 403 688 120
- SIRET (siège)
- 403 688 120 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR69403688120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 688 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 05 février 1996
- Siège social
- 3 RUE L-E DE LA TOUR D'AUVERGNE, 75009, PARIS 9
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CLERMONT ARCHITECTES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CLERMONT ARCHITECTES
Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste
Finances de CLERMONT ARCHITECTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLERMONT ARCHITECTES
INSEEÉtablissements de CLERMONT ARCHITECTES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 75009 PARIS 9SiègeActif
403 688 120 00027 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 7111Z
- 01170 SEGNYActif
403 688 120 00035 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 7111Z
- 06300 NICEFermé
403 688 120 00019 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CLERMONT ARCHITECTES
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLERMONT ARCHITECTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERMONT ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLERMONT ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERMONT ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLERMONT ARCHITECTES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/01324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLERMONT ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLERMONT ARCHITECTES
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 1996-02-05 · Début d'activité : 1996-01-16
- création
Date d'effet : 05 février 1996
Questions fréquentes sur CLERMONT ARCHITECTES
Quel est le numéro SIREN de CLERMONT ARCHITECTES ?
Le numéro SIREN de CLERMONT ARCHITECTES est 403 688 120. Le SIRET de son siège social est 403 688 120 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69403688120.
Qui dirige CLERMONT ARCHITECTES ?
CLERMONT ARCHITECTES est dirigée par FRANCOIS CLERMONT, gérant.
Où se situe le siège social de CLERMONT ARCHITECTES ?
Le siège social de CLERMONT ARCHITECTES est situé 3 rue l-E de la Tour d'Auvergne, 75009 Paris 9.
CLERMONT ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERMONT ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERMONT ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERMONT ARCHITECTES.
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