CLERTANT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLERTANT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 1991 sous le numéro SIREN 328 743 455. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue de Fontanieres, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B.
Fiche d'identité de CLERTANT PATRICK
INSEE- Dénomination
- CLERTANT PATRICK
- SIREN
- 328 743 455
- SIRET (siège)
- 328 743 455 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR46328743455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 743 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 24 septembre 1991
- Siège social
- 45 RUE DE FONTANIERES, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERTANT PATRICK
FABRICATION RESTAURATION DE MEUBLES
Finances de CLERTANT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLERTANT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLERTANT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
328 743 455 00045 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 3109B
Documents juridiques de CLERTANT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLERTANT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERTANT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLERTANT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERTANT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERTANT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLERTANT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 1991
Questions fréquentes sur CLERTANT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CLERTANT PATRICK ?
Le numéro SIREN de CLERTANT PATRICK est 328 743 455. Le SIRET de son siège social est 328 743 455 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46328743455.
Où se situe le siège social de CLERTANT PATRICK ?
Le siège social de CLERTANT PATRICK est situé 45 rue de Fontanieres, 69100 Villeurbanne.
CLERTANT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERTANT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERTANT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERTANT PATRICK.
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