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CLES

Active
Siren515 190 874653434320 FONTESCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 515 190 874, CLES est une 6534 créée le 1er octobre 2009. Son siège social est situé L Estagnolas, 34320 Fontes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANIE JOLLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLES

Dénomination
CLES
SIREN
515 190 874
SIRET (siège)
515 190 874 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48515190874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 190 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6534
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
L ESTAGNOLAS, 34320, FONTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLES

Agricoles (équestre)

Finances de CLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLES

SJ

STEPHANIE JOLLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2009) · 17 ans

CT

CHRISTOPHE TOSANIC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de CLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34320 FONTESSiègeActif

    515 190 874 00013 · ouvert le 17 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLES. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur CLES

Quel est le numéro SIREN de CLES ?

Le numéro SIREN de CLES est 515 190 874. Le SIRET de son siège social est 515 190 874 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48515190874.

Qui dirige CLES ?

CLES est dirigée par STEPHANIE JOLLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLES ?

Le siège social de CLES est situé L Estagnolas, 34320 Fontes.

CLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLES.

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