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CLET FABRICE

Active
Siren348 271 891Entrepreneur individuel01560 CURCIAT-DONGALONCréée le 06 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 271 891, CLET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Rte de Saint Trivier, 01560 Curciat-Dongalon. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de CLET FABRICE

Dénomination
CLET FABRICE
SIREN
348 271 891
SIRET (siège)
348 271 891 00049
N° TVA intracommunautaire
FR70348271891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 271 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
06 octobre 1988
Siège social
160 RTE DE SAINT TRIVIER, 01560, CURCIAT-DONGALON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLET FABRICE

brocante en magasin et ambulant

Finances de CLET FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLET FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLET FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01560 CURCIAT-DONGALONSiègeActif

    348 271 891 00049 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4779Z

  • 69740 GENASFermé

    348 271 891 00031 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4779Z

Documents juridiques de CLET FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLET FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLET FABRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-20 · Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1988

Questions fréquentes sur CLET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CLET FABRICE ?

Le numéro SIREN de CLET FABRICE est 348 271 891. Le SIRET de son siège social est 348 271 891 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70348271891.

Où se situe le siège social de CLET FABRICE ?

Le siège social de CLET FABRICE est situé 160 Rte de Saint Trivier, 01560 Curciat-Dongalon.

CLET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLET FABRICE.

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