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CLET FABRICE

Active
Siren408 957 306Entrepreneur individuel38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZECréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 957 306, CLET FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1996. Elle est domiciliée Grande rue, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de CLET FABRICE

Dénomination
CLET FABRICE
SIREN
408 957 306
SIRET (siège)
408 957 306 00041
N° TVA intracommunautaire
FR22408957306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 957 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
GRANDE RUE, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLET FABRICE

Débits de boissons

Finances de CLET FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLET FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLET FABRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif

    408 957 306 00041 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 5630Z

  • 49320 LES GARENNES SUR LOIREFermé

    408 957 306 00017 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 553A

  • 38660 LE TOUVETFermé

    408 957 306 00025 · ouvert le 15 septembre 2000 · NAF 5630Z

Documents juridiques de CLET FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLET FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLET FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLET FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLET FABRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2007-10-15

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur CLET FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CLET FABRICE ?

Le numéro SIREN de CLET FABRICE est 408 957 306. Le SIRET de son siège social est 408 957 306 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22408957306.

Où se situe le siège social de CLET FABRICE ?

Le siège social de CLET FABRICE est situé Grande rue, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.

CLET FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLET FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLET FABRICE.

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