CLET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 481 638 989. Elle est domiciliée 6 rue des Thermes, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda. Son activité principale relève du code NAF 4764Z.
Fiche d'identité de CLET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- CLET STEPHANE
- SIREN
- 481 638 989
- SIRET (siège)
- 481 638 989 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32481638989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 638 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4764Z
- Date de création
- 01 mars 2005
- Siège social
- 6 RUE DES THERMES, 66110, AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLET STEPHANE
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Finances de CLET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66110 AMELIE-LES-BAINS-PALALDASiègeFermé
481 638 989 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 4764Z
Documents juridiques de CLET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLET STEPHANE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLET STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 octobre 2008. Clôturée le 16 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 16 décembre 2009 · publié le 01 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 19 novembre 2009 · publié le 15 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 octobre 2008 · publié le 29 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 02 octobre 2008 désignant liquidateur Maître Gascon Hélène, 1 rue Léon Dieudé, 66000 Perpignan Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CLET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLET STEPHANE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 19 novembre 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 octobre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 02 octobre 2008 désignant liquidateur Maître Gascon Hélène, 1 rue Léon Dieudé, 66000 Perpignan Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 mars 2005
Questions fréquentes sur CLET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de CLET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de CLET STEPHANE est 481 638 989. Le SIRET de son siège social est 481 638 989 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32481638989.
Où se situe le siège social de CLET STEPHANE ?
Le siège social de CLET STEPHANE est situé 6 rue des Thermes, 66110 Amelie-les-Bains-Palalda.
CLET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLET STEPHANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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