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CLEUVENOT TP

Active
Siren844 400 952SAS88230 FRAIZECréée le 11 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CLEUVENOT TP est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 400 952. Son siège social est situé 11 Lot de l Harmonie, 88230 Fraize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. Elle est dirigée par JORDAN CLEUVENOT, président de sas.

Fiche d'identité de CLEUVENOT TP

Dénomination
CLEUVENOT TP
SIREN
844 400 952
SIRET (siège)
844 400 952 00025
N° TVA intracommunautaire
FR47844400952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 400 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
11 décembre 2018
Siège social
11 LOT DE L HARMONIE, 88230, FRAIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEUVENOT TP

Terrassement, enrochement, enrobé, service d'aménagement paysager

Finances de CLEUVENOT TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEUVENOT TP

JC

JORDAN CLEUVENOT

Président de SAS

Depuis la création (11 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de CLEUVENOT TP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88230 FRAIZESiègeActif

    844 400 952 00025 · ouvert le 24 novembre 2018 · NAF 4312A

  • 88230 PLAINFAINGFermé

    844 400 952 00017 · ouvert le 24 novembre 2018 · NAF 4312A

Documents juridiques de CLEUVENOT TP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de CLEUVENOT TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEUVENOT TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEUVENOT TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEUVENOT TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEUVENOT TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEUVENOT TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEUVENOT TP

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2018

Aides publiques de CLEUVENOT TP

3 aides de minimis octroyées à CLEUVENOT TP ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 582,2 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 16 septembre 2026

    191,8 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 23 juillet 2026

    200,4 €

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 25 juin 2026

    190 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CLEUVENOT TP

Quel est le numéro SIREN de CLEUVENOT TP ?

Le numéro SIREN de CLEUVENOT TP est 844 400 952. Le SIRET de son siège social est 844 400 952 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47844400952.

Qui dirige CLEUVENOT TP ?

CLEUVENOT TP est dirigée par JORDAN CLEUVENOT, président de sas.

Où se situe le siège social de CLEUVENOT TP ?

Le siège social de CLEUVENOT TP est situé 11 Lot de l Harmonie, 88230 Fraize.

CLEUVENOT TP est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEUVENOT TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEUVENOT TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEUVENOT TP.

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