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CLEVAL

Active
Siren382 895 340SCI71960 FUISSECréée le 09 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 895 340, CLEVAL est une SCI créée le 9 septembre 1991. Son siège social est situé 10 Che des Prouges Ld le Bourg, 71960 Fuisse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MARIELLE CLAIRGEON en qualité de autre.

Fiche d'identité de CLEVAL

Dénomination
CLEVAL
SIREN
382 895 340
SIRET (siège)
382 895 340 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04382895340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 895 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 septembre 1991
Siège social
10 CHE DES PROUGES LD LE BOURG, 71960, FUISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEVAL

Acquisition d'une maison d'habitation avec dépendances et terrain attenant sise à FUISSE Au Bourg, et cadastrée section A N° 275 pou 4a37ca et généralement toutes opérations mobilières, immobilières se rattachant directement à l'objet social.

Finances de CLEVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEVAL

MC

MARIELLE CLAIRGEON

Autre

Depuis la création (09 septembre 1991) · 35 ans

JE

JEAN-PIERRE EVIEUX

Autre

Depuis la création (09 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de CLEVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 FUISSESiègeActif

    382 895 340 00018 · ouvert le 24 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLEVAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de CLEVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1991

Questions fréquentes sur CLEVAL

Quel est le numéro SIREN de CLEVAL ?

Le numéro SIREN de CLEVAL est 382 895 340. Le SIRET de son siège social est 382 895 340 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04382895340.

Qui dirige CLEVAL ?

CLEVAL est dirigée par MARIELLE CLAIRGEON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEVAL ?

Le siège social de CLEVAL est situé 10 Che des Prouges Ld le Bourg, 71960 Fuisse.

CLEVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEVAL.

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