CLEVELAND
ActiveCLEVELAND est une SARL immatriculée le 15 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 785 072. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B Pl de la Gare, 94370 Sucy-en-Brie. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CLEVELAND
INSEE- Dénomination
- CLEVELAND
- SIREN
- 389 785 072
- SIRET (siège)
- 389 785 072 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52389785072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 785 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 15 janvier 1993
- Siège social
- 7 B PL DE LA GARE, 94370, SUCY-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CLEVELAND
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLEVELAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94370 SUCY-EN-BRIESiègeFermé
389 785 072 00015 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 524Z
Documents juridiques de CLEVELAND
INPIConformité de CLEVELAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEVELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEVELAND. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00220
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00215
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - modification du plan de redressement
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 avril 2026 · N° 24-19.994
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/50296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/03666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/00294
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2002 · N° 00-15.575
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2001 · N° 99-17.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEVELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEVELAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1993
Questions fréquentes sur CLEVELAND
Quel est le numéro SIREN de CLEVELAND ?
Le numéro SIREN de CLEVELAND est 389 785 072. Le SIRET de son siège social est 389 785 072 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52389785072.
Où se situe le siège social de CLEVELAND ?
Le siège social de CLEVELAND est situé 7 B Pl de la Gare, 94370 Sucy-en-Brie.
CLEVELAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEVELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEVELAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEVELAND.
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