CLINICAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLINICAL est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 345 540. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av des Freres Lumiere, 69008 Lyon 8eme. L'entreprise déclare le code NAF 652E comme activité principale.
Fiche d'identité de CLINICAL
INSEE- Dénomination
- CLINICAL
- SIREN
- 378 345 540
- SIRET (siège)
- 378 345 540 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56378345540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 345 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 652E
- Date de création
- 11 juin 1990
- Siège social
- 8 AV DES FRERES LUMIERE, 69008, LYON 8EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CLINICAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLINICAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLINICAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69008 LYON 8EMESiègeFermé
378 345 540 00017 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 652E
Documents juridiques de CLINICAL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLINICAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLINICAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLINICAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLINICAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLINICAL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 22-19.299
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 01 avril 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F01176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 30 juin 2025 · N° 2025027230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 mai 2025 · N° 2025L00971
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2024 · N° 23/01157
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Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 06 juin 2024 · N° 22/01926
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Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 23/02308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 09 novembre 2023 · N° 21/03933
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 octobre 2023 · N° 23/01123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 novembre 2022 · N° 21-17.223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 28 janvier 2021 · N° 19/02019
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-26.536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-17.110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 29 septembre 2016 · N° 13/03212
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 novembre 1990 · N° 89-12.999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLINICAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLINICAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 1990
Questions fréquentes sur CLINICAL
Quel est le numéro SIREN de CLINICAL ?
Le numéro SIREN de CLINICAL est 378 345 540. Le SIRET de son siège social est 378 345 540 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56378345540.
Où se situe le siège social de CLINICAL ?
Le siège social de CLINICAL est situé 8 av des Freres Lumiere, 69008 Lyon 8eme.
CLINICAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLINICAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLINICAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLINICAL.
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