CheckersProcédures

CLIPNET SOFTWARE

Active
Siren352 346 365SA07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESCréée le 18 novembre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 346 365, CLIPNET SOFTWARE est une SA créée le 18 novembre 1997. Son siège social est situé Pierregras, 07460 Saint-Andre-de-Cruzieres. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale. THOMAS CAMBOURNAC exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLIPNET SOFTWARE

Dénomination
CLIPNET SOFTWARE
SIREN
352 346 365
SIRET (siège)
352 346 365 00047
N° TVA intracommunautaire
FR37352346365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 346 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
18 novembre 1997
Siège social
PIERREGRAS, 07460, SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CLIPNET SOFTWARE

VOIR STATUTS

Finances de CLIPNET SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLIPNET SOFTWARE

TC

THOMAS CAMBOURNAC

Administrateur

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

JG

JEAN GUIBERT

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

FG

FRANCK GUIGAN

Administrateur

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

LG

LAURE GUIGAN

Administrateur

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

DJ

DOMINIQUE JANSSEN

Administrateur

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

C

COFIREC SA

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (18 novembre 1997) · 28 ans

Établissements de CLIPNET SOFTWARE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESSiègeActif

    352 346 365 00047 · ouvert le 26 septembre 1997 · NAF 6311Z

  • 75015 PARISFermé

    352 346 365 00021 · ouvert le 04 mai 1993 · NAF 724Z

  • 75008 PARISFermé

    352 346 365 00039 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 724Z

  • 75016 PARISFermé

    352 346 365 00013 · ouvert le 11 octobre 1989 · NAF 516G

Documents juridiques de CLIPNET SOFTWARE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 07 août 1995

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de CLIPNET SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLIPNET SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLIPNET SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLIPNET SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLIPNET SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLIPNET SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLIPNET SOFTWARE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1997

Marques déposées par CLIPNET SOFTWARE

CLIPNET SOFTWARE est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ClipSoft

    N° 3021652 · Déposée le 14 avril 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38 · expirée le 14 avril 2010

  • CLIPFAX

    N° 95577379 · Déposée le 23 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 23 juin 2005

  • CLIPNET

    N° 95577378 · Déposée le 23 juin 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 23 juin 2005

  • MINIVIL

    N° 93453987 · Déposée le 03 février 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 03 février 2003

  • SUPERVIL

    N° 93453986 · Déposée le 03 février 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 03 février 2003

  • SCANVIL

    N° 93452868 · Déposée le 27 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 27 janvier 2003

  • INFOSCAN

    N° 93452867 · Déposée le 27 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 27 janvier 2003

  • INFOVIL

    N° 92448337 · Déposée le 29 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 29 décembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLIPNET SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de CLIPNET SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de CLIPNET SOFTWARE est 352 346 365. Le SIRET de son siège social est 352 346 365 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37352346365.

Qui dirige CLIPNET SOFTWARE ?

CLIPNET SOFTWARE est dirigée par THOMAS CAMBOURNAC, administrateur. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLIPNET SOFTWARE ?

Le siège social de CLIPNET SOFTWARE est situé Pierregras, 07460 Saint-Andre-de-Cruzieres.

CLIPNET SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLIPNET SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLIPNET SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLIPNET SOFTWARE.