CheckersLiquidations

CLOACA

Active
Siren922 738 000SAS83140 Six-Fours-les-PlagesCréée le 06 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOACA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2023, identifiée par le SIREN 922 738 000. Le siège social de l'entreprise se trouve 2218 AV Président John Kennedy Lotissement Le Coteau des Cabris, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale relève du code NAF 3700Z. DAMIEN KUSOSKY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOACA

Dénomination
CLOACA
SIREN
922 738 000
SIRET (siège)
922 738 000 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76922738000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 738 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3700Z
Date de création
06 janvier 2023
Siège social
2218 AV Président John Kennedy Lotissement Le Coteau des Cabris, 83140, Six-Fours-les-Plages
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOACA

Assainissement, maintenances station de relevage et d'épuration, détection réseaux, maintenance de tout système de pompage.

Finances de CLOACA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOACA

DK

DAMIEN KUSOSKY

Président de SAS

Depuis la création (06 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de CLOACA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesSiègeActif

    922 738 000 00020 · ouvert le 18 août 2025 · NAF 3700Z

  • 83200 TOULONFermé

    922 738 000 00012 · ouvert le 23 décembre 2022 · NAF 3700Z

Documents juridiques de CLOACA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de CLOACA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOACA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOACA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOACA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOACA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOACA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOACA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  5. Ventes et cessionsAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Début d'activité : 2023-02-01

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Début d'activité : 2023-02-01

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2023

Questions fréquentes sur CLOACA

Quel est le numéro SIREN de CLOACA ?

Le numéro SIREN de CLOACA est 922 738 000. Le SIRET de son siège social est 922 738 000 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76922738000.

Qui dirige CLOACA ?

CLOACA est dirigée par DAMIEN KUSOSKY, président de sas.

Où se situe le siège social de CLOACA ?

Le siège social de CLOACA est situé 2218 AV Président John Kennedy Lotissement Le Coteau des Cabris, 83140 Six-Fours-les-Plages.

CLOACA est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOACA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOACA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOACA.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises collecte et traitement des eaux usées

Toutes les entreprises avec le code NAF 3700Z

Entreprises à Six-Fours-les-Plages

Toutes les entreprises à Six-Fours-les-Plages