CLOE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLOE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2025, identifiée par le SIREN 989 824 487. Elle est domiciliée 13 PL Voltaire, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par CLARA BONNEFOY, président de sas.
Fiche d'identité de CLOE
INSEE- Dénomination
- CLOE
- SIREN
- 989 824 487
- SIRET (siège)
- 989 824 487 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57989824487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 824 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 31 juillet 2025
- Siège social
- 13 PL Voltaire, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOE
BUVETTE, SNACK, BRUNCH-LUNCH, PETITE RESTAURATION, RESTAURATION
Finances de CLOE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOE
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLOE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ArlesSiègeActif
989 824 487 00015 · NAF 5610C
Documents juridiques de CLOE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLOE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/03875
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025013298
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/04538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Taxe
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-10.737
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 avril 2016 · N° 14-15.860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Début d'activité : 2025-12-15
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Président : BONNEFOY Clara, France ; Directeur général : CLAIR-COISSIEUX Zoé, Laétitia, Chloé
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-07-31
- création
Date d'effet : 31 juillet 2025
Questions fréquentes sur CLOE
Quel est le numéro SIREN de CLOE ?
Le numéro SIREN de CLOE est 989 824 487. Le SIRET de son siège social est 989 824 487 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57989824487.
Qui dirige CLOE ?
CLOE est dirigée par CLARA BONNEFOY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOE ?
Le siège social de CLOE est situé 13 PL Voltaire, 13200 Arles.
CLOE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOE.
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