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CLOEL

Active
Siren519 837 397Société civile77520 DONNEMARIE-DONTILLYCréée le 02 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
156 k€
Effectif
Non publié

CLOEL est une société civile immatriculée le 2 février 2010 sous le numéro SIREN 519 837 397. Elle est domiciliée 1 Rte de Mons, 77520 Donnemarie-Dontilly. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. EDOUARD DENORMANDIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOEL

Dénomination
CLOEL
SIREN
519 837 397
SIRET (siège)
519 837 397 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38519837397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 837 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
155 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 février 2010
Siège social
1 RTE DE MONS , 77520, DONNEMARIE-DONTILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOEL

Activités agricoles.

Finances de CLOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOEL

ED

EDOUARD DENORMANDIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 2010) · 16 ans

ID

ISABELLE DURIN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de CLOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77520 DONNEMARIE-DONTILLYSiègeActif

    519 837 397 00016 · ouvert le 12 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLOEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant associé indéfiniment responsable : DENORMANDIE Edouard Roger Pierre Associé indéfiniment responsable : DURIN Isabelle Marie Michelle

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-02 · Début d'activité : 2010-01-12

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2010

Questions fréquentes sur CLOEL

Quel est le numéro SIREN de CLOEL ?

Le numéro SIREN de CLOEL est 519 837 397. Le SIRET de son siège social est 519 837 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38519837397.

Qui dirige CLOEL ?

CLOEL est dirigée par EDOUARD DENORMANDIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOEL ?

Le siège social de CLOEL est situé 1 Rte de Mons, 77520 Donnemarie-Dontilly.

CLOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOEL.

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