CLOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 496 991, CLOIS est une SCI créée le 24 août 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 bd Saint-Quentin, 80090 Amiens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LOIS EVRARD BAYEUL en qualité de autre.
Fiche d'identité de CLOIS
INSEE- Dénomination
- CLOIS
- SIREN
- 902 496 991
- SIRET (siège)
- 902 496 991 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19902496991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 496 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 août 2021
- Siège social
- 39 BD SAINT-QUENTIN, 80090, AMIENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOIS
La propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de CLOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOIS
INSEEÉtablissements de CLOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80090 AMIENSSiègeActif
902 496 991 00016 · ouvert le 29 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOIS
INPIComptes annuels de CLOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLOIS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/04712
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pCP JCP requêtes
Décision du 14 juin 2024 · N° 23/08028
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-29
- création
Date d'effet : 24 août 2021
Questions fréquentes sur CLOIS
Quel est le numéro SIREN de CLOIS ?
Le numéro SIREN de CLOIS est 902 496 991. Le SIRET de son siège social est 902 496 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19902496991.
Qui dirige CLOIS ?
CLOIS est dirigée par LOIS EVRARD BAYEUL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOIS ?
Le siège social de CLOIS est situé 39 bd Saint-Quentin, 80090 Amiens.
CLOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOIS.
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