CLOISEAU DOMINIQUE
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Enregistré sous le numéro SIREN 822 622 312, CLOISEAU DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2016. Son siège social est situé 4 rue de Normandie, 78180 Montigny-le-Bretonneux. CLOISEAU DOMINIQUE relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de CLOISEAU DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CLOISEAU DOMINIQUE
- SIREN
- 822 622 312
- SIRET (siège)
- 822 622 312 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29822622312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 622 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 01 octobre 2016
- Siège social
- 4 RUE DE NORMANDIE, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOISEAU DOMINIQUE
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
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Établissements de CLOISEAU DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
822 622 312 00012 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 7490B
Conformité de CLOISEAU DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOISEAU DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLOISEAU DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOISEAU DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2016
Questions fréquentes sur CLOISEAU DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CLOISEAU DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CLOISEAU DOMINIQUE est 822 622 312. Le SIRET de son siège social est 822 622 312 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29822622312.
Où se situe le siège social de CLOISEAU DOMINIQUE ?
Le siège social de CLOISEAU DOMINIQUE est situé 4 rue de Normandie, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
CLOISEAU DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOISEAU DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOISEAU DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOISEAU DOMINIQUE.
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