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CLOISONS AD HOC

Active
Siren439 107 822SARL42290 SORBIERSCréée le 10 septembre 2001

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Documents
Capital social
12,0 k€

CLOISONS AD HOC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 107 822. Son siège social est situé 22 rue de la Mollanche zi la Mollanche, 42290 Sorbiers. Son activité principale est fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code NAF 2511Z). Elle est dirigée par BERNARD COTTET DUMOULIN, liquidateur.

Fiche d'identité de CLOISONS AD HOC

Dénomination
CLOISONS AD HOC
SIREN
439 107 822
SIRET (siège)
439 107 822 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40439107822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 107 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Date de création
10 septembre 2001
Siège social
22 RUE DE LA MOLLANCHE ZI LA MOLLANCHE, 42290, SORBIERS
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CLOISONS AD HOC

activités industrielles et de prestations de services - fabrication et négoce de cloisons

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Finances de CLOISONS AD HOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOISONS AD HOC

BC

BERNARD COTTET DUMOULIN

Liquidateur

En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2016

BC

BERNARD COTTET-DUMOULIN

Liquidateur

En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOISONS AD HOC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    439 107 822 00017 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 2511Z

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    439 107 822 00025 · ouvert le 30 juillet 2001 · NAF 2511Z

Documents juridiques de CLOISONS AD HOC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 février 2009

  • Acte

Dépôt du 25 août 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2001

  • Acte

Conformité de CLOISONS AD HOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOISONS AD HOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOISONS AD HOC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOISONS AD HOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOISONS AD HOC

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Liquidateur : COTTET DUMOULIN Bernard Robert Emilien modification le 09 Novembre 2016

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2001

Questions fréquentes sur CLOISONS AD HOC

Quel est le numéro SIREN de CLOISONS AD HOC ?

Le numéro SIREN de CLOISONS AD HOC est 439 107 822. Le SIRET de son siège social est 439 107 822 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40439107822.

Qui dirige CLOISONS AD HOC ?

CLOISONS AD HOC est dirigée par BERNARD COTTET DUMOULIN, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOISONS AD HOC ?

Le siège social de CLOISONS AD HOC est situé 22 rue de la Mollanche zi la Mollanche, 42290 Sorbiers.

CLOISONS AD HOC est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOISONS AD HOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOISONS AD HOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOISONS AD HOC.