CLOISONS DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLOISONS DESIGN est une SAS immatriculée le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 451 680. Son siège social est situé 56 All du Haut Poitou, 86360 Chasseneuil-du-Poitou. L'entreprise déclare le code NAF 454D comme activité principale.
Fiche d'identité de CLOISONS DESIGN
INSEE- Dénomination
- CLOISONS DESIGN
- SIREN
- 440 451 680
- SIRET (siège)
- 440 451 680 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03440451680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 451 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 454D
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 56 ALL DU HAUT POITOU, 86360, CHASSENEUIL-DU-POITOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de CLOISONS DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOISONS DESIGN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLOISONS DESIGN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOUSiègeFermé
440 451 680 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 454D
- 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOUFermé
440 451 680 00027 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 454D
Documents juridiques de CLOISONS DESIGN
INPIComptes annuels de CLOISONS DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOISONS DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOISONS DESIGN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLOISONS DESIGN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOISONS DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOISONS DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOISONS DESIGN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Président de la société : ALLIANCE AMENAGEMENT. Commissaire aux comptes titulaire : NAUDIN Jean-Pierre Marius Aimé. Commissaire aux comptes suppléant : ROUMILHAC Jean-Louis Gilbert Yves Eugène.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur CLOISONS DESIGN
Quel est le numéro SIREN de CLOISONS DESIGN ?
Le numéro SIREN de CLOISONS DESIGN est 440 451 680. Le SIRET de son siège social est 440 451 680 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03440451680.
Où se situe le siège social de CLOISONS DESIGN ?
Le siège social de CLOISONS DESIGN est situé 56 All du Haut Poitou, 86360 Chasseneuil-du-Poitou.
CLOISONS DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOISONS DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOISONS DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLOISONS DESIGN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.
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