CLOITRE NOTRE DAME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 058 074, CLOITRE NOTRE DAME est une SARL créée le 15 août 1988. Elle est domiciliée 14 rue du Cloitre Notre Dame, 75004 Paris 4. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de CLOITRE NOTRE DAME
INSEE- Dénomination
- CLOITRE NOTRE DAME
- SIREN
- 348 058 074
- SIRET (siège)
- 348 058 074 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80348058074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 058 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 15 août 1988
- Siège social
- 14 RUE DU CLOITRE NOTRE DAME, 75004, PARIS 4
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CLOITRE NOTRE DAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOITRE NOTRE DAME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLOITRE NOTRE DAME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75004 PARIS 4SiègeFermé
348 058 074 00017 · ouvert le 15 août 1988 · NAF 553A
Documents juridiques de CLOITRE NOTRE DAME
INPIComptes annuels de CLOITRE NOTRE DAME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOITRE NOTRE DAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOITRE NOTRE DAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOITRE NOTRE DAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CLOITRE NOTRE DAME. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/01775
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOITRE NOTRE DAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOITRE NOTRE DAME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 août 1988
Questions fréquentes sur CLOITRE NOTRE DAME
Quel est le numéro SIREN de CLOITRE NOTRE DAME ?
Le numéro SIREN de CLOITRE NOTRE DAME est 348 058 074. Le SIRET de son siège social est 348 058 074 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80348058074.
Où se situe le siège social de CLOITRE NOTRE DAME ?
Le siège social de CLOITRE NOTRE DAME est situé 14 rue du Cloitre Notre Dame, 75004 Paris 4.
CLOITRE NOTRE DAME est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOITRE NOTRE DAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOITRE NOTRE DAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOITRE NOTRE DAME.
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