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CLOS 3 4

Active
Siren418 913 216SARL68110 ILLZACHCréée le 04 juin 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 913 216, CLOS 3 4 est une SARL créée le 4 juin 1998. Elle est domiciliée 6 rue Henri de Crousaz, 68110 Illzach. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale. MARC DEYBER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLOS 3 4

Dénomination
CLOS 3 4
SIREN
418 913 216
SIRET (siège)
418 913 216 00036
N° TVA intracommunautaire
FR94418913216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 913 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
04 juin 1998
Siège social
6 RUE HENRI DE CROUSAZ, 68110, ILLZACH
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Site internet et réseaux sociaux de CLOS 3 4

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CLOS 3 4

Négoce de vins et spiritueux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS 3 4

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS 3 4

MD

MARC DEYBER

Gérant

Depuis la création (04 juin 1998) · 28 ans

NJ

NICOLAS JEANGEORGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 1998) · 28 ans

Établissements de CLOS 3 4

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 68110 ILLZACHSiègeActif

    418 913 216 00036 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 4634Z

  • 68100 MULHOUSEActif

    418 913 216 00044 · ouvert le 20 octobre 2012 · NAF 4634Z

  • 68390 SAUSHEIMFermé

    418 913 216 00010 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 513J

  • 68390 SAUSHEIMFermé

    418 913 216 00028 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 4634Z

Documents juridiques de CLOS 3 4

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de CLOS 3 4

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS 3 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS 3 4

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS 3 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS 3 4 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS 3 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS 3 4

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de mulhouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1998

Marques déposées par CLOS 3 4

CLOS 3 4 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FCVF

    N° 3773412 · Déposée le 11 octobre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 16, 21, 33, 38, 41 · valable jusqu’au 11 octobre 2030

  • Clos 3/4

    N° 3773385 · Déposée le 11 octobre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 16, 21, 33, 38, 41 · valable jusqu’au 11 octobre 2030

  • BISTRONOMIE

    N° 3536065 · Déposée le 08 novembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 21, 33, 38, 41, 43 · expirée le 08 novembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOS 3 4

Quel est le numéro SIREN de CLOS 3 4 ?

Le numéro SIREN de CLOS 3 4 est 418 913 216. Le SIRET de son siège social est 418 913 216 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94418913216.

Qui dirige CLOS 3 4 ?

CLOS 3 4 est dirigée par MARC DEYBER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS 3 4 ?

Le siège social de CLOS 3 4 est situé 6 rue Henri de Crousaz, 68110 Illzach.

CLOS 3 4 est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS 3 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS 3 4 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS 3 4.