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CLOS ARNIELLE

Active
Siren534 070 602SCI74890 BONS-EN-CHABLAISCréée le 23 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
77,8 k€

CLOS ARNIELLE est une SCI immatriculée le 23 août 2011 sous le numéro SIREN 534 070 602. Son siège social est situé Imp Pre Mardy, 74890 Bons-en-Chablais. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NICOLAS HYVERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS ARNIELLE

Dénomination
CLOS ARNIELLE
SIREN
534 070 602
SIRET (siège)
534 070 602 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59534070602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 070 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
77 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 août 2011
Siège social
IMP PRE MARDY, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS ARNIELLE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

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Finances de CLOS ARNIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS ARNIELLE

AA

ARGI ARROYO HYVERT

Autre

Depuis la création (23 août 2011) · 15 ans

NH

NICOLAS HYVERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2011) · 15 ans

Établissements de CLOS ARNIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif

    534 070 602 00014 · ouvert le 21 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS ARNIELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Conformité de CLOS ARNIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS ARNIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS ARNIELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS ARNIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS ARNIELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-23 · Début d'activité : 2011-07-21

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2011

Questions fréquentes sur CLOS ARNIELLE

Quel est le numéro SIREN de CLOS ARNIELLE ?

Le numéro SIREN de CLOS ARNIELLE est 534 070 602. Le SIRET de son siège social est 534 070 602 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59534070602.

Qui dirige CLOS ARNIELLE ?

CLOS ARNIELLE est dirigée par NICOLAS HYVERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS ARNIELLE ?

Le siège social de CLOS ARNIELLE est situé Imp Pre Mardy, 74890 Bons-en-Chablais.

CLOS ARNIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS ARNIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS ARNIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS ARNIELLE.

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