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Clos Bataillard

Active
Siren933 387 466SAS44000 NantesCréée le 26 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

Clos Bataillard est une SAS immatriculée le 26 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 387 466. Elle est domiciliée 9 BD Gabriel Guist'Hau, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 4634Z. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BATAILLARD, président de sas.

Fiche d'identité de Clos Bataillard

Dénomination
Clos Bataillard
SIREN
933 387 466
SIRET (siège)
933 387 466 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69933387466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 387 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
26 septembre 2024
Siège social
9 BD Gabriel Guist'Hau, 44000, Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Clos Bataillard

Négoce en vin et spiritueux

Finances de Clos Bataillard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Clos Bataillard

JB

JEAN-FRANCOIS BATAILLARD

Président de SAS

Depuis la création (26 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de Clos Bataillard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44000 NantesSiègeActif

    933 387 466 00016 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 4634Z

Documents juridiques de Clos Bataillard

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 23 septembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de Clos Bataillard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clos Bataillard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Clos Bataillard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clos Bataillard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Clos Bataillard n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Clos Bataillard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Clos Bataillard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2024

Questions fréquentes sur Clos Bataillard

Quel est le numéro SIREN de Clos Bataillard ?

Le numéro SIREN de Clos Bataillard est 933 387 466. Le SIRET de son siège social est 933 387 466 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69933387466.

Qui dirige Clos Bataillard ?

Clos Bataillard est dirigée par JEAN-FRANCOIS BATAILLARD, président de sas.

Où se situe le siège social de Clos Bataillard ?

Le siège social de Clos Bataillard est situé 9 BD Gabriel Guist'Hau, 44000 Nantes.

Clos Bataillard est-elle toujours en activité ?

Oui, Clos Bataillard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Clos Bataillard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clos Bataillard.

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