CLOS CHAPUIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLOS CHAPUIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2015, identifiée par le SIREN 810 491 647. Son siège social est situé 44 Crs Jean Jaures, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par NASMEA, autre.
Fiche d'identité de CLOS CHAPUIS
INSEE- Dénomination
- CLOS CHAPUIS
- SIREN
- 810 491 647
- SIRET (siège)
- 810 491 647 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09810491647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 491 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 27 mars 2015
- Siège social
- 44 CRS JEAN JAURES, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOS CHAPUIS
Acquisition, gestion de valeurs mobilières et droits mobiliers et immobiliers, prestations de services et activités fonctionnelles auprès des filiales, acquisition, prise à bail de terrains, d'immeubles, édification, construction, gestion des immeubles sociaux.
Finances de CLOS CHAPUIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS CHAPUIS
INSEENASMEA
Autre
Depuis la création (27 mars 2015) · 11 ans
EDELWEISS
Autre
Depuis la création (27 mars 2015) · 11 ans
Établissements de CLOS CHAPUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeActif
810 491 647 00014 · ouvert le 25 février 2015 · NAF 6630Z
Documents juridiques de CLOS CHAPUIS
INPIComptes annuels de CLOS CHAPUIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS CHAPUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLOS CHAPUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS CHAPUIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLOS CHAPUIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 mars 2015
Questions fréquentes sur CLOS CHAPUIS
Quel est le numéro SIREN de CLOS CHAPUIS ?
Le numéro SIREN de CLOS CHAPUIS est 810 491 647. Le SIRET de son siège social est 810 491 647 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09810491647.
Qui dirige CLOS CHAPUIS ?
CLOS CHAPUIS est dirigée par NASMEA, autre. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS CHAPUIS ?
Le siège social de CLOS CHAPUIS est situé 44 Crs Jean Jaures, 38000 Grenoble.
CLOS CHAPUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS CHAPUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS CHAPUIS.
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