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CLOS DAVID

Active
Siren479 371 148Entrepreneur individuel07450 SAGNES-ET-GOUDOULETCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 371 148, CLOS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2003. Elle est domiciliée Les Branchades les Branchades, 07450 Sagnes-et-Goudoulet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLOS DAVID

Dénomination
CLOS DAVID
SIREN
479 371 148
SIRET (siège)
479 371 148 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89479371148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 371 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
LES BRANCHADES LES BRANCHADES, 07450, SAGNES-ET-GOUDOULET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLOS DAVID

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLOS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLOS DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07450 SAGNES-ET-GOUDOULETSiègeActif

    479 371 148 00012 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

  • 43150 LES ESTABLESActif

    479 371 148 00020 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 8551Z

Documents juridiques de CLOS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLOS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLOS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur CLOS DAVID

Quel est le numéro SIREN de CLOS DAVID ?

Le numéro SIREN de CLOS DAVID est 479 371 148. Le SIRET de son siège social est 479 371 148 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89479371148.

Où se situe le siège social de CLOS DAVID ?

Le siège social de CLOS DAVID est situé Les Branchades les Branchades, 07450 Sagnes-et-Goudoulet.

CLOS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DAVID.

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