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CLOS DE CHALANCE

Active
Siren502 348 634SCI69550 AMPLEPUISCréée le 31 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 348 634, CLOS DE CHALANCE est une SCI créée le 31 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 B rue Saint-Roch, 69550 Amplepuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE BOUCHER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLOS DE CHALANCE

Dénomination
CLOS DE CHALANCE
SIREN
502 348 634
SIRET (siège)
502 348 634 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79502348634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 348 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2008
Siège social
13 B RUE SAINT-ROCH, 69550, AMPLEPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DE CHALANCE

Acquisition, construction de tous immeubles, administration, entretien, aménagement, gestion, location, vente de ces immeubles.

Finances de CLOS DE CHALANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DE CHALANCE

PB

PATRICE BOUCHER

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2008) · 18 ans

F

FAVARDY

Autre

Depuis la création (31 janvier 2008) · 18 ans

L

LOUROLINE

Autre

Depuis la création (31 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de CLOS DE CHALANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69550 AMPLEPUISSiègeActif

    502 348 634 00010 · ouvert le 16 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLOS DE CHALANCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de CLOS DE CHALANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DE CHALANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DE CHALANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE CHALANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE CHALANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE CHALANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DE CHALANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-16

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2008

Questions fréquentes sur CLOS DE CHALANCE

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE CHALANCE ?

Le numéro SIREN de CLOS DE CHALANCE est 502 348 634. Le SIRET de son siège social est 502 348 634 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79502348634.

Qui dirige CLOS DE CHALANCE ?

CLOS DE CHALANCE est dirigée par PATRICE BOUCHER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DE CHALANCE ?

Le siège social de CLOS DE CHALANCE est situé 13 B rue Saint-Roch, 69550 Amplepuis.

CLOS DE CHALANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE CHALANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE CHALANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE CHALANCE.

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