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CLOS DE CHANAZ

Active
Siren401 677 067Société civile01150 LAGNIEUCréée le 20 juillet 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
89,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 677 067, CLOS DE CHANAZ est une société civile créée le 20 juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 127 Rte Leyment Posafol, 01150 Lagnieu. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ERIC GAGNOUX, gérant.

Fiche d'identité de CLOS DE CHANAZ

Dénomination
CLOS DE CHANAZ
SIREN
401 677 067
SIRET (siège)
401 677 067 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19401677067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 677 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
88 980 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 juillet 1995
Siège social
127 RTE LEYMENT POSAFOL, 01150, LAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS DE CHANAZ

Exploitation agricole : Élevage bovins viande et céréales

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Finances de CLOS DE CHANAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DE CHANAZ

EG

ERIC GAGNOUX

Gérant

Depuis la création (20 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de CLOS DE CHANAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 LAGNIEUSiègeActif

    401 677 067 00019 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLOS DE CHANAZ

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 1995

  • Acte

Conformité de CLOS DE CHANAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE CHANAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE CHANAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE CHANAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DE CHANAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-07-20 · Début d'activité : 1995-07-01

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1995

Questions fréquentes sur CLOS DE CHANAZ

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE CHANAZ ?

Le numéro SIREN de CLOS DE CHANAZ est 401 677 067. Le SIRET de son siège social est 401 677 067 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19401677067.

Qui dirige CLOS DE CHANAZ ?

CLOS DE CHANAZ est dirigée par ERIC GAGNOUX, gérant.

Où se situe le siège social de CLOS DE CHANAZ ?

Le siège social de CLOS DE CHANAZ est situé 127 Rte Leyment Posafol, 01150 Lagnieu.

CLOS DE CHANAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE CHANAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE CHANAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE CHANAZ.