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CLOS DE L'ECOTARD

Active
Siren790 188 965Société civile49260 CourchampsCréée le 28 décembre 20121 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
3,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 188 965, CLOS DE L'ECOTARD est une société civile créée le 28 décembre 2012. Elle est domiciliée Clos de l'Ecotard, 49260 Courchamps. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par MICHEL CHEVRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLOS DE L'ECOTARD

Dénomination
CLOS DE L'ECOTARD
SIREN
790 188 965
SIRET (siège)
790 188 965 00020
N° TVA intracommunautaire
FR09790188965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 188 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 décembre 2012
Effectif
1 ou 2
Siège social
Clos de l'Ecotard, 49260, Courchamps
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLOS DE L'ECOTARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CLOS DE L'ECOTARD

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de toutes propriétés agricoles et viticoles, directement ou par voie de fermage, métayage ou mise à disposition. La vente et la transformation des produits de l'exploitation. Activités d'Oenotourisme

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLOS DE L'ECOTARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLOS DE L'ECOTARD

MC

MICHEL CHEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2012) · 13 ans

CD

CECILE DEBONA

Associé indéfiniment responsable

JC

Jules CHEVRE

Associé indéfiniment responsable

LC

Lucas CHEVRE

Associé indéfiniment responsable

GL

Guillaume LERONDAULT

Associé indéfiniment responsable

TC

Thibaud CHEVRE

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

L

LES PIEDS SUR TERRE

Associé indéfiniment responsable

H

HOLDING CHEVRÉ

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLOS DE L'ECOTARD

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 49260 CourchampsSiègeActif

    790 188 965 00020 · ouvert le 14 décembre 2012 · NAF 0121Z

  • 49260 ARTANNES-SUR-THOUETActif

    790 188 965 00012 · ouvert le 14 décembre 2012 · NAF 7010Z

  • 49260 COURCHAMPSActif

    790 188 965 00038 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CLOS DE L'ECOTARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2012

  • Acte

Conformité de CLOS DE L'ECOTARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE L'ECOTARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE L'ECOTARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE L'ECOTARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLOS DE L'ECOTARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVRE Thibaud

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVRE Thibaud ; Associé indéfiniment responsable : CHEVRE Lucas ; Associé indéfiniment responsable : CHEVRE Jules ; Associé indéfiniment responsable : LES PIEDS SUR TERRE ; Associé indéfiniment responsable : LARONDAULT Guillaume

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-28 · Début d'activité : 2012-12-14

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2012

Marques déposées par CLOS DE L'ECOTARD

CLOS DE L'ECOTARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • L'enroulée

    N° 4643212 · Déposée le 29 avril 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 29 avril 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLOS DE L'ECOTARD

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE L'ECOTARD ?

Le numéro SIREN de CLOS DE L'ECOTARD est 790 188 965. Le SIRET de son siège social est 790 188 965 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09790188965.

Qui dirige CLOS DE L'ECOTARD ?

CLOS DE L'ECOTARD est dirigée par MICHEL CHEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS DE L'ECOTARD ?

Le siège social de CLOS DE L'ECOTARD est situé Clos de l'Ecotard, 49260 Courchamps.

CLOS DE L'ECOTARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE L'ECOTARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE L'ECOTARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE L'ECOTARD.

Combien de salariés compte CLOS DE L'ECOTARD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLOS DE L'ECOTARD emploie 1 ou 2 salariés.