CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est une SCI immatriculée le 31 août 2017 sous le numéro SIREN 831 720 974. Son siège social est situé 28 rue Henri Derain, 59310 Nomain. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AUDREY KEUNEBROCK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
- SIREN
- 831 720 974
- SIRET (siège)
- 831 720 974 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21831720974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 720 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 août 2017
- Siège social
- 28 RUE HENRI DERAIN, 59310, NOMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, mise à disposition au profit des associés par bail commodat ou autre et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 août 2017) · 9 ans
Établissements de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59310 NOMAINSiègeActif
831 720 974 00011 · ouvert le 07 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
INPIConformité de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE LA PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE LA PETITE CHAPELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-31 · Début d'activité : 2017-08-07
- création
Date d'effet : 31 août 2017
Questions fréquentes sur CLOS DE LA PETITE CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est 831 720 974. Le SIRET de son siège social est 831 720 974 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21831720974.
Qui dirige CLOS DE LA PETITE CHAPELLE ?
CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est dirigée par AUDREY KEUNEBROCK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE ?
Le siège social de CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est situé 28 rue Henri Derain, 59310 Nomain.
CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLOS DE LA PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE LA PETITE CHAPELLE.
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