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CLOS DE POUGETTE

Active
Siren417 903 580Société civile46140 SAINT-VINCENT-RIVE-D OLTCréée le 05 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

CLOS DE POUGETTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1998, identifiée par le SIREN 417 903 580. Le siège social de l'entreprise se trouve Cournou Saint Vincent Rive d'Olt, 46140 Saint-Vincent-Rive-d Olt. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par PIERRE BENAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLOS DE POUGETTE

Dénomination
CLOS DE POUGETTE
SIREN
417 903 580
SIRET (siège)
417 903 580 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11417903580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 903 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
05 mars 1998
Siège social
COURNOU SAINT VINCENT RIVE D'OLT, 46140, SAINT-VINCENT-RIVE-D OLT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLOS DE POUGETTE

closdepougette.frclos_de_pougetteprofile.php06 22 50 51 42

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CLOS DE POUGETTE

VITICULTURE, POLYCULTURE.

Finances de CLOS DE POUGETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS DE POUGETTE

PB

PIERRE BENAC

Gérant

Depuis la création (05 mars 1998) · 28 ans

Établissements de CLOS DE POUGETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46140 SAINT-VINCENT-RIVE-D OLTSiègeActif

    417 903 580 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLOS DE POUGETTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 27 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de CLOS DE POUGETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS DE POUGETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS DE POUGETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS DE POUGETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS DE POUGETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS DE POUGETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS DE POUGETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1998

Questions fréquentes sur CLOS DE POUGETTE

Quel est le numéro SIREN de CLOS DE POUGETTE ?

Le numéro SIREN de CLOS DE POUGETTE est 417 903 580. Le SIRET de son siège social est 417 903 580 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11417903580.

Qui dirige CLOS DE POUGETTE ?

CLOS DE POUGETTE est dirigée par PIERRE BENAC, gérant.

Où se situe le siège social de CLOS DE POUGETTE ?

Le siège social de CLOS DE POUGETTE est situé Cournou Saint Vincent Rive d'Olt, 46140 Saint-Vincent-Rive-d Olt.

CLOS DE POUGETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS DE POUGETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS DE POUGETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS DE POUGETTE.

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