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Clos de Treffontaines

Active
Siren938 709 086SCI91160 ChamplanCréée le 26 décembre 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Clos de Treffontaines est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 709 086. Elle est domiciliée 1 RUE de la Fontaine, 91160 Champlan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Alice JUBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de Clos de Treffontaines

Dénomination
Clos de Treffontaines
SIREN
938 709 086
SIRET (siège)
938 709 086 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87938709086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 709 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 décembre 2024
Siège social
1 RUE de la Fontaine, 91160, Champlan
Établissements
1
Statut
Active

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Objet social de Clos de Treffontaines

Gestion immobilière locative

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Finances de Clos de Treffontaines

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Clos de Treffontaines

AJ

Alice JUBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2024) · 1 an

LC

Laurent CHARLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 décembre 2024) · 1 an

Établissements de Clos de Treffontaines

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 ChamplanSiègeActif

    938 709 086 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de Clos de Treffontaines

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de Clos de Treffontaines

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clos de Treffontaines. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Clos de Treffontaines n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Clos de Treffontaines n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Clos de Treffontaines

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-26 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2024

Questions fréquentes sur Clos de Treffontaines

Quel est le numéro SIREN de Clos de Treffontaines ?

Le numéro SIREN de Clos de Treffontaines est 938 709 086. Le SIRET de son siège social est 938 709 086 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87938709086.

Qui dirige Clos de Treffontaines ?

Clos de Treffontaines est dirigée par Alice JUBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Clos de Treffontaines ?

Le siège social de Clos de Treffontaines est situé 1 RUE de la Fontaine, 91160 Champlan.

Clos de Treffontaines est-elle toujours en activité ?

Oui, Clos de Treffontaines est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Clos de Treffontaines est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clos de Treffontaines.