Clos de Treffontaines
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Clos de Treffontaines est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 709 086. Elle est domiciliée 1 RUE de la Fontaine, 91160 Champlan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Alice JUBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de Clos de Treffontaines
INSEE- Dénomination
- Clos de Treffontaines
- SIREN
- 938 709 086
- SIRET (siège)
- 938 709 086 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87938709086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 709 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 décembre 2024
- Siège social
- 1 RUE de la Fontaine, 91160, Champlan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Clos de Treffontaines
Gestion immobilière locative
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Finances de Clos de Treffontaines
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Clos de Treffontaines
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 2024) · 1 an
Établissements de Clos de Treffontaines
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91160 ChamplanSiègeActif
938 709 086 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de Clos de Treffontaines
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Clos de Treffontaines
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clos de Treffontaines. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Clos de Treffontaines n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Clos de Treffontaines n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Clos de Treffontaines
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-26 · Début d'activité : 2025-01-01
- création
Date d'effet : 26 décembre 2024
Questions fréquentes sur Clos de Treffontaines
Quel est le numéro SIREN de Clos de Treffontaines ?
Le numéro SIREN de Clos de Treffontaines est 938 709 086. Le SIRET de son siège social est 938 709 086 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87938709086.
Qui dirige Clos de Treffontaines ?
Clos de Treffontaines est dirigée par Alice JUBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Clos de Treffontaines ?
Le siège social de Clos de Treffontaines est situé 1 RUE de la Fontaine, 91160 Champlan.
Clos de Treffontaines est-elle toujours en activité ?
Oui, Clos de Treffontaines est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Clos de Treffontaines est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clos de Treffontaines.
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